En 2019, 337 produits alimentaires ont fait l’objet d’un rappel aux États-Unis1. Résultant d’allergènes non déclarés (52 %), de contaminations bactériologiques (26 %) et de contaminations par corps étrangers (22 %), ces rappels ont entraîné des baisses de ventes, des coûts de remplacement, des pénalités gouvernementales et d’importants frais juridiques pour les entreprises.

C’est dans ce contexte qu’une assurance rappel et contamination de produits entre en jeu.

Offrant essentiellement une couverture pour le remboursement des dépenses, l’assurance rappel et contamination de produits couvre les frais d’avis, les remboursements, la valeur du produit détruit ou retiré du marché et les pertes de profits pour votre entreprise et vos clients.

Caractéristiques de la couverture de l’assurance rappel et contamination de produits

Deux types d’incidents sont couverts par l’assurance rappel et contamination de produits : la contamination accidentelle et l’altération malveillante de produits. Pratiquement toutes les assurances rappel et contamination de produits comprennent une clause de manifestation qui stipule que toute blessure ou tout décès découlant d’une contamination doit être survenu dans une période donnée, généralement dans les 365 jours suivant la consommation du produit, pour que la couverture s’applique.

Les transformateurs et les fabricants d’aliments voudront disposer de la couverture la plus vaste, soit l’assurance rappel et contamination de produits. La plupart des polices comprennent ce qui suit :

  • Remboursement des coûts pour le remplacement du produit. Il y a quelques années, les avis au public étaient transmis à la télévision, dans les journaux et au moyen de campagnes de publipostage. Aujourd’hui, les coûts comprennent la transmission d’avis sur les médias sociaux et dans d’autres médias.
  • Remboursement des dommages causés au produit par la contamination. L’assurance contamination couvrira la valeur des produits contaminés, y compris ceux ayant été altérés et devant être détruits.
  • Perte de profits Semblable à la couverture des pertes d’exploitation (PE), cette couverture rembourse les transformateurs et les fabricants d’aliments ainsi que leurs clients commerciaux pour les pertes de profits découlant du rappel. Par exemple, dans le cas d’une contamination de produits, la couverture des pertes de profits remboursera le transformateur et l’acheteur qui l’a mandaté pour les profits perdus ou les ventes annulées.
  • Frais de réhabilitation Si le produit doit être nettoyé, transformé à nouveau ou pasteurisé, les frais de réhabilitation encourus à cette fin seront couverts.
  • Frais d’extorsion Si une personne fait chanter le fabricant sous prétexte d’une contamination potentielle, les frais juridiques seront couverts.
  • Consultation pour gestion de crise La consultation pour gestion de crise aide les entreprises à aviser les consommateurs, à répondre aux médias, à retirer le produit des étalages et à modifier le message de marque lors du rappel d’un produit. Les conseillers peuvent vous aider à franchir les étapes du processus au moyen de services payés par votre assureur.
  • Retenues autoassurées Les assureurs ne sont généralement pas impliqués à moins que la contamination de produits ou les frais de rappel dépassent les retenues établies dans la couverture. Établissez un montant de franchise correspondant au budget et aux risques de votre entreprise.

En plus des caractéristiques établies précédemment, les couvertures suivantes en matière de contamination et de rappel sont essentielles à la protection de vos activités :

  • Indemnité pour les dépenses de tiers : La couverture tient compte des dépenses et des pertes de profits du client pour vous protéger contre une réclamation en responsabilité, dans l’éventualité où le client n’accepte pas l’évaluation des dépenses et des pertes effectuées par l’assureur.
  • Rappel gouvernemental : Cette couverture aura préséance sur la clause de manifestation stipulant que les symptômes doivent se manifester dans une période définie, si une autorité gouvernementale a déterminé que le produit constitue un danger pour le public. Cette instance élargit les circonstances en vertu desquelles la couverture s’applique.
  • Refus de produits connexes: Si votre entreprise ne fait pas l’objet d’un rappel, mais qu’un rappel ciblant une autre entreprise a une incidence sur vos ventes, la clause pour les refus de produits connexes couvrira vos pertes. Par exemple, tous les producteurs de laitue romaine, même ceux qui n’étaient pas ciblés par des rappels, ont été affectés par la prolifération des contaminations des dernières années, lorsque les épiciers ont annulé leurs commandes de produits.
  • Juricomptabilité et services de réclamations: Cette clause couvrira les dépenses liées à l’embauche de professionnels de la juricomptabilité pour vous aider à calculer et à déterminer le montant de vos pertes pour l’assureur.

Pour plus de renseignements à propos de la couverture de l’assurance rappel et contamination de produits, communiquez avec les spécialistes agroéconomiques et alimentaires de HUB.

1 Food Safety Magazine « A Look Back at 2019 Food Recalls », 17 mars 2020.